{"id":9332,"date":"2024-05-13T16:00:29","date_gmt":"2024-05-13T14:00:29","guid":{"rendered":"https:\/\/lesbougiesdecarole.com\/?page_id=9332"},"modified":"2026-03-06T14:30:06","modified_gmt":"2026-03-06T13:30:06","slug":"conditions-generales-dutilisation-du-site-les-bougies-de-carole","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/lesbougiesdecarole.com\/fr_fr\/conditions-generales-dutilisation-du-site-les-bougies-de-carole\/","title":{"rendered":"Conditions G\u00e9n\u00e9rales d’Utilisation du site"},"content":{"rendered":"\r\n

Nous vous invitons \u00e0 lire attentivement les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales d\u2019Utilisation (ou \u00ab\u00a0CGU\u00a0\u00bb). Elles contiennent nombre d\u2019informations importantes sur le site Internet\u00a0www.lesbougiesdecarole.com<\/a>\u00a0(\u00ab\u00a0le Site\u00a0\u00bb)\u00a0; par ailleurs, son acceptation et son respect sont n\u00e9cessaires afin que vous puissiez cr\u00e9er un compte sur le Site.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

PR\u00c9AMBULE: QUI SOMMES-NOUS?<\/h3>\r\n\r\n\r\n\r\n

La soci\u00e9t\u00e9 LES BOUGIES DE CAROLE (\u00ab\u00a0nous\u00a0\u00bb) est une soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 responsabilit\u00e9 limit\u00e9e \u00e0 associ\u00e9 unique au capital de 1.000 euros, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 679 avenue de la R\u00e9publique Integral Business Services \u2013 59800 Lille, immatricul\u00e9e au registre du commerce et des soci\u00e9t\u00e9s de Lille sous le num\u00e9ro 900\u00a0031 535, dont le num\u00e9ro de TVA intercommunautaire est le FR95900031535.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Nous commercialisons des bougies v\u00e9g\u00e9tales, naturelles, personnalisables, de qualit\u00e9 \u00ab\u00a0Fait Main\u00a0\u00bb, 100\u00a0% fran\u00e7aises et respectueuses de notre environnement.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

– En cas de n\u00e9cessit\u00e9, nous sommes joignables\u00a0:<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

– Par t\u00e9l\u00e9phone, au num\u00e9ro 06.78.85.13.47\u00a0;<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

– Par email, \u00e0 l\u2019adresse\u00a0contact@lesbougiesdecarole.com<\/a>.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

1 \u2013\u00a0PRESENTATION DU SITE<\/h3>\r\n\r\n\r\n\r\n

Le Site nous permet\u00a0:<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

– de vous donner toutes les informations pertinentes sur les produits que nous vous proposons\u00a0;<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

– de vous proposer d\u2019acqu\u00e9rir nos produits et de publier des commentaires sur nos produits ou sur notre blog\u00a0;<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

– de vous tenir au courant de nos nouveaut\u00e9s, et notamment, si vous le souhaitez, de vous inscrire \u00e0 notre newsletter\u00a0<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

– de vous informer des actions que nous menons afin de nous conformer \u00e0 nos valeurs\u00a0;\u00a0<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Madame Carole Lebeau est directrice de la publication du Site.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Le Site est h\u00e9berg\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 WordPress, qui est joignable\u00a0:<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

– Par t\u00e9l\u00e9phone, au num\u00e9ro [num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone]\u00a0;<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

– Par email, \u00e0 l\u2019adresse [adresse mail].<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Le Site est accessible \u00e0 tous.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Cependant, afin de pouvoir acc\u00e9der au Site, vous devez disposer du mat\u00e9riel informatique ad\u00e9quat (ordinateur, smartphone, tablette, etc.) et d\u2019une connexion \u00e0 Internet. Les protocoles de communication utilis\u00e9s sont ceux en usage sur Internet.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

L\u2019acc\u00e8s au Site en lui-m\u00eame est gratuit\u00a0; mais les frais d\u2019acc\u00e8s et d\u2019utilisation du r\u00e9seau de t\u00e9l\u00e9communications, tels que les co\u00fbts li\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisation de la technique de communication \u00e0 distance, restent \u00e0 votre charge, selon les modalit\u00e9s fix\u00e9es par votre fournisseur d\u2019acc\u00e8s et votre op\u00e9rateur t\u00e9l\u00e9phonique.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n


Si le Site est accessible \u00e0 tout visiteur, la commande de produits sur le Site n\u00e9cessite cependant la cr\u00e9ation d\u2019un compte.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

En cr\u00e9ant un compte, vous devenez \u00ab Client \u00bb Les Bougies de Carole.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

2.\u00a0CREATION D\u2019UN COMPTE CLIENT<\/h3>\r\n\r\n\r\n\r\n

L\u2019achat de nos produits requiert la cr\u00e9ation d\u2019un compte Client.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

La cr\u00e9ation d\u2019un compte Client est gratuite.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Elle n\u00e9cessite que vous acceptiez les pr\u00e9sentes CGU ainsi que la Politique de confidentialit\u00e9. Si vous ne souhaitez pas accepter les CGU ou la Politique de confidentialit\u00e9, vous ne pourrez pas ouvrir de compte Client, et donc vous ne pourrez pas acheter les produits que nous proposons.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Seules peuvent cr\u00e9er un compte Client les consommateurs souhaitant acqu\u00e9rir nos produits pour un usage priv\u00e9. En cons\u00e9quence, il est interdit \u00e0 des entreprises de cr\u00e9er un compte Client dans l\u2019intention d\u2019acqu\u00e9rir nos produits \u00e0 des fins de revente.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

La cr\u00e9ation d\u2019un compte Client n\u00e9cessite par ailleurs que vous ayez la capacit\u00e9 juridique n\u00e9cessaire pour acheter nos produits, ce que vous certifiez en cr\u00e9ant votre compte Client.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Pour cr\u00e9er un compte Client, il est n\u00e9cessaire de compl\u00e9ter le formulaire d\u2019inscription \u00ab Cr\u00e9er mon compte \u00bb.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Dans ce formulaire, vous devrez\u00a0:<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

– soit renseigner votre adresse email et choisir un mot de passe\u00a0;<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

– soit vous connecter\u00a0via\u00a0<\/em>votre compte Facebook\u00a0;<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

– soit vous connecter\u00a0via\u00a0<\/em>votre compte Google.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Si vous renseignez votre adresse email, cette adresse doit \u00eatre permanente et valide, dans la mesure o\u00f9 nous devrons l\u2019utiliser\u00a0:<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

– pour vous demander de confirmer la cr\u00e9ation de votre compte\u00a0;<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

– pour nous conformer \u00e0 nos obligations l\u00e9gales et notamment pour vous envoyer les pr\u00e9sentes CGU ainsi que la Politique de confidentialit\u00e9, ainsi que pour vous informer des changements apport\u00e9s \u00e0 ces documents\u00a0;<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

– pour confirmer vos commandes ainsi que vos paiements\u00a0;<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

– si vous nous avez demand\u00e9 de vous faire parvenir notre newsletter, pour vous informer des nouveaut\u00e9s que nous apportons au Site et \u00e0 nos produits.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Pour ce qui concerne votre mot de passe, il est essentiel, pour la s\u00e9curit\u00e9 de vos donn\u00e9es, que vous choisissiez un mot de passe complexe et que vous assuriez la confidentialit\u00e9 de celui-ci. Pour vous aider \u00e0 le choisir, vous pouvez par exemple vous rendre sur le site de la Police Nationale qui propose plusieurs solutions pour vous y aider\u00a0:<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

https:\/\/www.police-nationale.interieur.gouv.fr\/Actualites\/Dossiers\/Cybercrime\/Comment-choisir-ses-mots-de-passe<\/a><\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Ce mot de passe doit \u00eatre strictement personnel et confidentiel et ne devra pas \u00eatre communiqu\u00e9 ni partag\u00e9 avec des tiers. Nous vous rappelons \u00e0 ce titre que la r\u00e9utilisation d\u2019un m\u00eame mot de passe pour des sites ou services diff\u00e9rents multiplie les risques d\u2019usurpation d\u2019identit\u00e9, le manque de s\u00e9curisation d\u2019un site pouvant alt\u00e9rer la s\u00e9curit\u00e9 de tous les autres appliquant les r\u00e8gles de s\u00e9curit\u00e9 les plus strictes.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Si vous perdez ce mot de passe, merci de nous pr\u00e9venir au plus vite \u00e0 l\u2019adresse\u00a0contact@lesbougiesdecarole.com<\/a>\u00a0afin que nous puissions faire le n\u00e9cessaire, et notamment invalider l\u2019acc\u00e8s au Site \u00e0 partir de votre compte Client.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

L\u2019authentification permise gr\u00e2ce \u00e0 votre email et \u00e0 votre mot de passe assure en effet l\u2019imputabilit\u00e9 des actions effectu\u00e9es\u00a0via<\/em>\u00a0le Site. Ainsi, en cas de perte des moyens d\u2019authentification, et tant que nous n\u2019avons pas \u00e9t\u00e9 pr\u00e9venu de celle-ci, vous resterez pr\u00e9sum\u00e9 responsable de l\u2019ensemble des op\u00e9rations effectu\u00e9es\u00a0via<\/em>\u00a0ce compte (commandes, publications, etc.).<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Si vous vous connectez\u00a0via\u00a0<\/em>votre compte Facebook ou Google, vous devez vous r\u00e9f\u00e9rer aux CGU et \u00e0 la Politique de confidentialit\u00e9 de ces soci\u00e9t\u00e9s et nous pr\u00e9venir au plus vite \u00e0 l\u2019adresse\u00a0contact@lesbougiesdecarole.com<\/a>\u00a0afin que nous puissions faire le n\u00e9cessaire si vous perdez le mot de passe de votre compte Facebook ou Google.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Une fois votre compte Client cr\u00e9\u00e9, vous avez la possibilit\u00e9, dans votre espace, de choisir votre pseudonyme, d\u2019ajouter la photo de profil de votre choix, ainsi que d\u2019ajouter des d\u00e9tails sur vous en texte libre.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Si vous commandez nos produits, nous vous demanderons \u00e9galement de renseigner votre nom, votre pr\u00e9nom, et l\u2019adresse \u00e0 laquelle vous souhaitez que nous livrions les produits que vous nous achetez.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Votre nom et votre pr\u00e9nom, votre adresse email, votre adresse de livraison, votre pseudonyme, votre photo si elle vous repr\u00e9sente, les d\u00e9tails personnels que vous pourriez renseigner, les commentaires que vous pouvez publier, sont des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel. Vous pourrez trouver l\u2019ensemble des renseignements n\u00e9cessaires, concernant la raison de la collecte de vos donn\u00e9es, la fa\u00e7on dont nous les traitons, ou encore la s\u00e9curit\u00e9 que nous assurons, dans la Politique de confidentialit\u00e9. Nous vous invitons \u00e0 en prendre connaissance avec attention.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Toute utilisation de robots ou de toute autre m\u00e9thode visant \u00e0 la cr\u00e9ation automatis\u00e9e d\u2019un compte Client est interdite. Nous pourrons supprimer ou bloquer tout compte Client en infraction avec les pr\u00e9sentes conditions.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

3 \u2013\u00a0RESPONSABILIT\u00c9<\/h3>\r\n\r\n\r\n\r\n

1. Votre responsabilit\u00e9<\/strong><\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

De fa\u00e7on g\u00e9n\u00e9rale, vous \u00eates responsable :<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

– du bon fonctionnement de votre mat\u00e9riel et de votre acc\u00e8s Internet\u00a0;<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

– de tous les dommages, directs ou indirects, de quelque nature que ce soit, qui seraient caus\u00e9s par des comportements sur le Site qui vous seraient imputables.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Plus g\u00e9n\u00e9ralement, vous vous engagez \u00e0 respecter les dispositions l\u00e9gales et r\u00e9glementaires en vigueur et vous vous interdisez notamment (liste non limitative) :<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

– D\u2019usurper l\u2019identit\u00e9 d\u2019un tiers\u00a0;<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

– De publier intentionnellement du contenu faux, erron\u00e9 ou trompeur\u00a0;<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

– D\u2019entraver l\u2019acc\u00e8s au Site et\/ou son bon fonctionnement de quelque mani\u00e8re que ce soit\u00a0;<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

– De publier des contenus portant atteinte aux droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de tiers\u00a0;<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

– De publier des contenus \u00e0 caract\u00e8re raciste, x\u00e9nophobe, antis\u00e9mite, homophobe, n\u00e9gationniste, pornographique, p\u00e9dophile, p\u00e9dopornographique ou portant atteinte \u00e0 la dignit\u00e9 humaine\u00a0;<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

– De publier des contenus incitant \u00e0 la violence, au suicide, au terrorisme, \u00e0 l\u2019utilisation, la fabrication ou la distribution de substances illicites, ou incitant \u00e0 la commission de crimes ou de d\u00e9lits ou qui en font l\u2019apologie et plus particuli\u00e8rement les crimes contre l\u2019humanit\u00e9\u00a0;-De publier des contenus injurieux, diffamatoires, d\u00e9nigrants, ou portant atteinte \u00e0 la vie priv\u00e9e, \u00e0 l\u2019image ou aux droits de la personnalit\u00e9 des tiers, contraire \u00e0 l\u2019ordre public, \u00e0 la loi ou aux bonnes m\u0153urs\u00a0;<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

– De publier sur le site de liens hypertextes pointant sur des sites dont le contenu serait contraire \u00e0 l\u2019une de ces r\u00e8gles.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Il est rappel\u00e9 que le fait d\u2019acc\u00e9der ou de se maintenir frauduleusement dans un syst\u00e8me informatique, d\u2019entraver ou de fausser le fonctionnement d\u2019un tel syst\u00e8me, d\u2019introduire ou de modifier frauduleusement des donn\u00e9es dans un syst\u00e8me informatique constitue des d\u00e9lits passibles de sanctions p\u00e9nales.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

En cas de manquement \u00e0 l\u2019une ou l\u2019autre des r\u00e8gles pr\u00e9cit\u00e9es, nous nous r\u00e9servons le droit de bloquer temporairement votre acc\u00e8s \u00e0 votre compte Client, voire de supprimer cet acc\u00e8s de fa\u00e7on d\u00e9finitive, sans aucune contrepartie ni notification pr\u00e9alable. Nous pourrons en outre r\u00e9clamer la r\u00e9paration du pr\u00e9judice que nous aurions subi du fait de ce comportement.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

En cas de plainte ou de r\u00e9clamation initi\u00e9e par un tiers et qui nous serait adress\u00e9e, du fait d\u2019informations ou d\u2019actes provenant de vous, vous devrez nous fournir imm\u00e9diatement toutes explications et justificatifs, et r\u00e9pondre, dans tous les cas, vis-\u00e0-vis de nous comme de tiers aux droits desquels vous auriez port\u00e9 atteinte, de tout pr\u00e9judice ainsi que des cons\u00e9quences \u00e9ventuelles de vos actes au regard des dispositions l\u00e9gales ou r\u00e9glementaires applicables, y compris celles emportant une responsabilit\u00e9 p\u00e9nale.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

2. Notre responsabilit\u00e9<\/strong><\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Nous mettons en \u0153uvre tous les moyens raisonnables \u00e0 notre disposition pour assurer un acc\u00e8s de qualit\u00e9 et une disponibilit\u00e9 constante au Site (24 heures sur 24, 7 jours sur 7), mais ne sommes tenus \u00e0 aucune obligation d\u2019y parvenir. Nous nous r\u00e9servons ainsi la possibilit\u00e9 d\u2019interrompre ou de suspendre momentan\u00e9ment l\u2019acc\u00e8s au Site, sans pr\u00e9avis, notamment afin d\u2019en assurer la maintenance ou en cas de force majeure, sans que l\u2019interruption n\u2019ouvre droit \u00e0 une quelconque indemnisation.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Nous ne saurions par ailleurs \u00eatre tenus pour responsables des dommages de toute nature, directs ou indirects, r\u00e9sultant de l\u2019utilisation du Site. De m\u00eame, nous ne pourrions \u00eatre tenus responsables de\u00a0<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

– tout dysfonctionnement du r\u00e9seau ou des serveurs ou de tout autre \u00e9v\u00e9nement \u00e9chappant \u00e0 notre contr\u00f4le raisonnable qui emp\u00eacherait ou d\u00e9graderait son acc\u00e8s, ainsi que des \u00e9l\u00e9ments en dehors de notre contr\u00f4le et des dommages qui pourraient \u00e9ventuellement \u00eatre subis par votre environnement technique et notamment, vos ordinateurs, smartphones, tablettes, logiciels, \u00e9quipements r\u00e9seaux et tout autre mat\u00e9riel utilis\u00e9 pour acc\u00e9der au Site ou l\u2019utiliser\u00a0;<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

– toute cons\u00e9quence dommageable qui pourrait r\u00e9sulter de votre utilisation du Site.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

4 \u2013\u00a0INFORMATIONS PERSONNELLES<\/h3>\r\n\r\n\r\n\r\n

Nous vous invitons \u00e0 prendre connaissance de notre Politique de confidentialit\u00e9 qui d\u00e9taille l\u2019utilisation que nous faisons des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel que nous traitons.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

5 \u2013\u00a0PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE<\/h3>\r\n\r\n\r\n\r\n

La conception, la forme et le contenu du Site sont notre propri\u00e9t\u00e9 exclusive. Tous les \u00e9l\u00e9ments qui composent le Site, et notamment les marques, logos, textes, donn\u00e9es, dessins, graphiques, photos, animations, sons, codes informatiques, agencements, assemblages de tout ou partie d\u2019un \u00e9l\u00e9ment du Site, y compris des documents t\u00e9l\u00e9chargeables, sont et restent notre propri\u00e9t\u00e9 ou celle de nos ayants droit, \u00e0 l\u2019exclusion des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel des Clients.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

L\u2019ensemble des contenus du Site (images, textes, vid\u00e9os, base de donn\u00e9es\u2026) est soumis \u00e0 la l\u00e9gislation fran\u00e7aise et internationale en vigueur en mati\u00e8re de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle (droit d\u2019auteur, droit des marques, droit des bases de donn\u00e9es, etc.). Si vous constatez que des \u00e9l\u00e9ments publi\u00e9s sur le Site portent atteinte \u00e0 des droits d\u2019auteur ou autres droits prot\u00e9g\u00e9s, merci de nous contacter \u00e0 l\u2019adresse\u00a0contact@lesbougiesdecarole.com<\/a>.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Nous ne vous conc\u00e9dons qu\u2019une autorisation de visualisation du contenu du Site \u00e0 titre personnel et priv\u00e9, \u00e0 l\u2019exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. L\u2019autorisation de reproduction ne vous est conc\u00e9d\u00e9e que sous forme num\u00e9rique sur votre appareil (ordinateur, smartphone ou tablette).<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Toute autre utilisation (telle que notamment reproduction des marques et logos) est interdite sans notre autorisation pr\u00e9alable et expresse.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Par ailleurs, conform\u00e9ment \u00e0 la loi, nous vous indiquons qu\u2019en vertu de l\u2019article L. 342-1 du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, nous interdisons le t\u00e9l\u00e9chargement de la totalit\u00e9 ou d\u2019une partie quantitativement substantielle de tout ou partie du Site par tout moyen, et notamment par utilisation de robots ou de tout autre proc\u00e9d\u00e9 d\u2019extraction automatique.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

6 \u2013\u00a0DROIT DE R\u00c9TRACTATION, FERMETURE DU COMPTE<\/h3>\r\n\r\n\r\n\r\n

Conform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article L. 221-18 du Code de la consommation, vous pouvez exercer votre droit de r\u00e9tractation dans un d\u00e9lai de quatorze jours \u00e0 compter de la cr\u00e9ation de votre compte Client sur le Site. Il vous suffit de supprimer votre compte Client en cliquant sur le lien \u00ab suppression du compte \u00bb dans la rubrique \u00ab mon compte \u00bb.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

De m\u00eame, vous pouvez \u00e0 tout moment supprimer votre compte Client en suivant la m\u00eame proc\u00e9dure.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Si vous supprimez votre compte Client, nous vous demanderons de d\u00e9cider ce que deviendront les informations de votre compte\u00a0:<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

– soit nous les anonymisons d\u00e9finitivement, ou nous les supprimons si elles ne peuvent \u00eatre anonymis\u00e9es,<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

– soit nous les conservons sur nos serveurs au cas o\u00f9, plus tard, vous souhaiteriez revenir sur Les Bougies de Carole et recr\u00e9er un compte Client o\u00f9 vos informations pourraient de nouveau appara\u00eetre. Dans ce cas, nous conserverions vos donn\u00e9es pendant une p\u00e9riode maximale de deux ans \u00e0 l\u2019issue de laquelle, si vous n\u2019avez pas recr\u00e9\u00e9 un compte avec le m\u00eame identifiant que pr\u00e9c\u00e9demment, ces informations seront d\u00e9finitivement anonymis\u00e9es ou supprim\u00e9es.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Par ailleurs, dans le cas d\u2019une longue p\u00e9riode o\u00f9 votre compte demeurerait inutilis\u00e9, celui-ci sera supprim\u00e9 par Les Bougies de Carole. Ainsi, comme indiqu\u00e9 dans notre Politique de confidentialit\u00e9, votre compte ne restera actif que deux ans apr\u00e8s votre derni\u00e8re connexion\u00a0: si jamais vous n\u2019utilisiez pas votre compte Client pendant deux ans \u00e0 compter de votre derni\u00e8re connexion, sans pour autant le supprimer, vos informations personnelles seront conserv\u00e9es jusqu\u2019\u00e0 cette \u00e9ch\u00e9ance.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Quelques semaines avant cette \u00e9ch\u00e9ance, ainsi qu\u2019\u00e0 cette \u00e9ch\u00e9ance, nous reprendrons contact avec vous \u00e0 l\u2019adresse de messagerie \u00e9lectronique que vous nous aurez communiqu\u00e9e, afin de nous enqu\u00e9rir aupr\u00e8s de vous du maintien ou de la suppression de votre compte.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

En l\u2019absence de r\u00e9ponse de votre part, toutes vos informations seront d\u00e9finitivement anonymis\u00e9es ou supprim\u00e9es.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Si, \u00e0 l\u2019issue de l\u2019anonymisation et de la suppression d\u00e9finitive de vos informations, vous souhaitez malgr\u00e9 tout utiliser de nouveau un compte Client sur le Site, vous devrez donc cr\u00e9er un nouveau compte et compl\u00e9ter \u00e0 nouveau le processus d\u2019inscription depuis l\u2019origine.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

7 \u2013\u00a0CADRE CONTRACTUEL<\/h3>\r\n\r\n\r\n\r\n

Le cadre contractuel applicable \u00e0 l\u2019utilisation du Site et \u00e0 la commande de nos produits (\u00ab le Contrat \u00bb) est constitu\u00e9 des documents suivants, indiqu\u00e9s dans un ordre de priorit\u00e9 d\u00e9croissant\u00a0:<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

– Les pr\u00e9sentes CGU\u00a0;<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

– Les Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (CGV) ou Conditions g\u00e9n\u00e9rales de fabrication (CGF) applicables\u00a0;<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

– La Politique de confidentialit\u00e9.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

En cas de contradiction entre les diff\u00e9rents documents, le document de niveau sup\u00e9rieur pr\u00e9vaudra pour l\u2019obligation en cause.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

8 \u2013\u00a0FORCE MAJEURE<\/h3>\r\n\r\n\r\n\r\n

En cas de survenance d\u2019un cas de force majeure, l\u2019ex\u00e9cution du Contrat atteinte par ce cas de force majeure sera suspendue jusqu\u2019\u00e0 disparition de ce cas, sans que cette suspension puisse exc\u00e9der trois (3) mois.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Sont consid\u00e9r\u00e9s comme cas de force majeure les \u00e9v\u00e9nements ext\u00e9rieurs aux parties, impr\u00e9visibles, insurmontables et rendant impossible l\u2019ex\u00e9cution du pr\u00e9sent Contrat, tels qu\u2019habituellement retenus par la jurisprudence, tels que notamment incendie, inondation, \u00e9pid\u00e9mie, cyclone, tremblement de terre, guerre (d\u00e9clar\u00e9e ou non), insurrection, gr\u00e8ve, difficult\u00e9s de transport, d\u00e9faillances majeures du mat\u00e9riel, irr\u00e9gularit\u00e9s ou interruptions de l\u2019alimentation \u00e9lectrique ou des services de t\u00e9l\u00e9communications, acte de l\u2019autorit\u00e9 publique, emp\u00eachant l\u2019ex\u00e9cution du Contrat qu\u2019il intervienne ou non au sein de la partie consid\u00e9r\u00e9e, toute disposition d\u2019ordre l\u00e9gislatif, r\u00e9glementaire et plus g\u00e9n\u00e9ralement tout acte, ayant force obligatoire ou non, \u00e9manant de toute autorit\u00e9 comp\u00e9tente emp\u00eachant l\u2019ex\u00e9cution du Contrat par la partie consid\u00e9r\u00e9e.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Aucune partie ne pourra en aucun cas \u00eatre tenue responsable de toute inex\u00e9cution et\/ou rupture du Contrat n\u00e9e d\u2019un cas de force majeure et aucun dommage et int\u00e9r\u00eat ne pourra lui \u00eatre r\u00e9clam\u00e9 \u00e0 ce titre par l\u2019autre partie.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 le cas de force majeure aurait une dur\u00e9e sup\u00e9rieure \u00e0 trois (3) mois, les parties se concerteraient pour convenir de la poursuite, la modification ou la fin du Contrat. En cas d\u2019\u00e9chec de la n\u00e9gociation apr\u00e8s une p\u00e9riode de trente (30) jours, le Contrat sera r\u00e9sili\u00e9 de plein droit.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

9 \u2013\u00a0DUR\u00c9E \u2013 R\u00c9SILIATION<\/h3>\r\n\r\n\r\n\r\n

Les pr\u00e9sentes CGU et la Politique de confidentialit\u00e9 sont des contrats \u00e0 dur\u00e9e ind\u00e9termin\u00e9e et s\u2019appliquent \u00e0 vous pendant tout le temps de l\u2019utilisation du Site jusqu\u2019\u00e0 la cl\u00f4ture d\u00e9finitive de votre compte Client.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

10 \u2013 PREUVE<\/h3>\r\n\r\n\r\n\r\n

En application des dispositions du Code civil, vous reconnaissez et acceptez que les donn\u00e9es num\u00e9riques enregistr\u00e9es sur les serveurs nous appartenant, ou plac\u00e9es sous notre contr\u00f4le et conserv\u00e9es dans des conditions raisonnables de s\u00e9curit\u00e9, seront consid\u00e9r\u00e9es comme apportant la preuve de toute utilisation d\u2019un service ou tout autre \u00e9change (messages \u00e9lectroniques, vos connexions sur le Site, vos commandes, etc.) entre nous.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Ces enregistrements informatiques sont recevables dans les m\u00eames conditions et avec la m\u00eame force probante que tout document qui serait \u00e9tabli, re\u00e7u ou conserv\u00e9 par \u00e9crit et feront foi entre vous et nous jusqu\u2019\u00e0 preuve du contraire. En cas de contradiction entre les enregistrements, les enregistrements stock\u00e9s dans notre syst\u00e8me informatique pr\u00e9vaudront.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

11 \u2013 VALIDIT\u00c9 DES CONDITIONS CONTRACTUELLES<\/h3>\r\n\r\n\r\n\r\n

Si l\u2019une quelconque des stipulations du Contrat s\u2019av\u00e9rait nulle au regard d\u2019une r\u00e8gle de droit en vigueur ou d\u2019une d\u00e9cision judiciaire devenue d\u00e9finitive, elle serait alors r\u00e9put\u00e9e non \u00e9crite, sans pour autant entra\u00eener la nullit\u00e9 du Contrat, ni alt\u00e9rer la validit\u00e9 de ses autres stipulations.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

12 \u2013 NON-RENONCIATION DE L\u2019UNE DES PARTIES<\/h3>\r\n\r\n\r\n\r\n

Le fait que l\u2019une ou l\u2019autre des parties ne revendique pas l\u2019application d\u2019une clause quelconque du Contrat ou acquiesce \u00e0 son inex\u00e9cution, que ce soit de mani\u00e8re permanente ou temporaire, ne pourra \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 comme une renonciation par cette partie aux droits qui d\u00e9coulent pour elle de ladite clause.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

13 \u2013 MODIFICATION DES CGU<\/h3>\r\n\r\n\r\n\r\n

Nous nous r\u00e9servons la possibilit\u00e9 de modifier et de mettre \u00e0 jour les pr\u00e9sentes CGU au fur et \u00e0 mesure de l\u2019\u00e9volution des fonctionnalit\u00e9s que nous proposons sur le Site. Nous vous avertirons bien \u00e9videmment des modifications apport\u00e9es,\u00a0via<\/em>\u00a0le Site ou l\u2019envoi de messages \u00e9lectroniques \u00e0 l\u2019adresse email que vous nous aurez communiqu\u00e9e.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Les modifications seront applicables un mois apr\u00e8s cette information.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

14 \u2013 UTILISATION DE LA MESSAGERIE \u00c9LECTRONIQUE<\/h3>\r\n\r\n\r\n\r\n

En application des dispositions du Code civil, vous acceptez par les pr\u00e9sentes CGU que nous puissions vous adresser par messagerie \u00e9lectronique les informations qu\u2019il nous serait n\u00e9cessaire de vous fournir, ainsi que, plus globalement, toute information adress\u00e9e dans le cadre de l\u2019ex\u00e9cution des CGU et, plus globalement, du Contrat.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Nous utiliserons pour cela l\u2019adresse email que vous nous aurez communiqu\u00e9e.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

15 \u2013 COMP\u00c9TENCE ET DROIT APPLICABLE<\/h3>\r\n\r\n\r\n\r\n

Le Contrat est soumis pour sa validit\u00e9, son interpr\u00e9tation et son ex\u00e9cution au droit fran\u00e7ais.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

En cas de litige survenant entre vous et nous, nous vous demandons de nous saisir par \u00e9crit de la difficult\u00e9 rencontr\u00e9e \u00e0 notre adresse email\u00a0contact@lesbougiesdecarole.com<\/a>.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Si nous ne parvenons pas \u00e0 un accord, vous pouvez saisir le m\u00e9diateur suivant\u00a0: Centre de la M\u00e9diation de la Consommation de Conciliation de Justice CM2C ,\u00a0https:\/\/www.cm2c.net<\/a>,\u00a0contact@cm2c.net<\/a>, 06 09 20 48 86.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

\u00c0 d\u00e9faut d\u2019accord amiable, le litige sera soumis \u00e0 la comp\u00e9tence exclusive des Tribunaux comp\u00e9tents du ressort de la Cour d\u2019appel de Paris, nonobstant pluralit\u00e9 de d\u00e9fendeurs ou appel en garantie, ou aux tribunaux l\u00e9galement comp\u00e9tents si vous \u00eates un consommateur.<\/p>\r\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Nous vous invitons \u00e0 lire attentivement les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales d\u2019Utilisation (ou \u00ab\u00a0CGU\u00a0\u00bb). Elles contiennent nombre d\u2019informations importantes sur le site Internet\u00a0www.lesbougiesdecarole.com\u00a0(\u00ab\u00a0le Site\u00a0\u00bb)\u00a0; par ailleurs, son acceptation et son respect sont n\u00e9cessaires afin que vous puissiez cr\u00e9er un compte sur le Site. PR\u00c9AMBULE: QUI SOMMES-NOUS? La soci\u00e9t\u00e9 LES BOUGIES DE CAROLE (\u00ab\u00a0nous\u00a0\u00bb) est une soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 responsabilit\u00e9 limit\u00e9e \u00e0 associ\u00e9 unique au capital de 1.000 euros, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 679 avenue de la R\u00e9publique Integral Business Services \u2013 59800 Lille, immatricul\u00e9e au registre du commerce et des soci\u00e9t\u00e9s de Lille sous le num\u00e9ro 900\u00a0031 535, dont le num\u00e9ro de TVA intercommunautaire est le FR95900031535. Nous commercialisons des bougies v\u00e9g\u00e9tales, naturelles, personnalisables, de qualit\u00e9 \u00ab\u00a0Fait Main\u00a0\u00bb, 100\u00a0% fran\u00e7aises et respectueuses de notre environnement. – En cas de n\u00e9cessit\u00e9, nous sommes joignables\u00a0: – Par t\u00e9l\u00e9phone, au num\u00e9ro 06.78.85.13.47\u00a0; – Par email, \u00e0 l\u2019adresse\u00a0contact@lesbougiesdecarole.com. 1 \u2013\u00a0PRESENTATION DU SITE Le Site nous permet\u00a0: – de vous donner toutes les informations pertinentes sur les produits que nous vous proposons\u00a0; – de vous proposer d\u2019acqu\u00e9rir nos produits et de publier des commentaires sur nos produits ou sur notre blog\u00a0; – de vous tenir au courant de nos nouveaut\u00e9s, et notamment, si vous le souhaitez, de vous inscrire \u00e0 notre newsletter\u00a0 – de vous informer des actions que nous menons afin de nous conformer \u00e0 nos valeurs\u00a0;\u00a0 Madame Carole Lebeau est directrice de la publication du Site. Le Site est h\u00e9berg\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 WordPress, qui est joignable\u00a0: – Par t\u00e9l\u00e9phone, au num\u00e9ro [num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone]\u00a0; – Par email, \u00e0 l\u2019adresse [adresse mail]. Le Site est accessible \u00e0 tous. Cependant, afin de pouvoir acc\u00e9der au Site, vous devez disposer du mat\u00e9riel informatique ad\u00e9quat (ordinateur, smartphone, tablette, etc.) et d\u2019une connexion \u00e0 Internet. Les protocoles de communication utilis\u00e9s sont ceux en usage sur Internet. L\u2019acc\u00e8s au Site en lui-m\u00eame est gratuit\u00a0; mais les frais d\u2019acc\u00e8s et d\u2019utilisation du r\u00e9seau de t\u00e9l\u00e9communications, tels que les co\u00fbts li\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisation de la technique de communication \u00e0 distance, restent \u00e0 votre charge, selon les modalit\u00e9s fix\u00e9es par votre fournisseur d\u2019acc\u00e8s et votre op\u00e9rateur t\u00e9l\u00e9phonique. Si le Site est accessible \u00e0 tout visiteur, la commande de produits sur le Site n\u00e9cessite cependant la cr\u00e9ation d\u2019un compte. En cr\u00e9ant un compte, vous devenez \u00ab Client \u00bb Les Bougies de Carole. 2.\u00a0CREATION D\u2019UN COMPTE CLIENT L\u2019achat de nos produits requiert la cr\u00e9ation d\u2019un compte Client. La cr\u00e9ation d\u2019un compte Client est gratuite. Elle n\u00e9cessite que vous acceptiez les pr\u00e9sentes CGU ainsi que la Politique de confidentialit\u00e9. Si vous ne souhaitez pas accepter les CGU ou la Politique de confidentialit\u00e9, vous ne pourrez pas ouvrir de compte Client, et donc vous ne pourrez pas acheter les produits que nous proposons. Seules peuvent cr\u00e9er un compte Client les consommateurs souhaitant acqu\u00e9rir nos produits pour un usage priv\u00e9. En cons\u00e9quence, il est interdit \u00e0 des entreprises de cr\u00e9er un compte Client dans l\u2019intention d\u2019acqu\u00e9rir nos produits \u00e0 des fins de revente. La cr\u00e9ation d\u2019un compte Client n\u00e9cessite par ailleurs que vous ayez la capacit\u00e9 juridique n\u00e9cessaire pour acheter nos produits, ce que vous certifiez en cr\u00e9ant votre compte Client. Pour cr\u00e9er un compte Client, il est n\u00e9cessaire de compl\u00e9ter le formulaire d\u2019inscription \u00ab Cr\u00e9er mon compte \u00bb. Dans ce formulaire, vous devrez\u00a0: – soit renseigner votre adresse email et choisir un mot de passe\u00a0; – soit vous connecter\u00a0via\u00a0votre compte Facebook\u00a0; – soit vous connecter\u00a0via\u00a0votre compte Google. Si vous renseignez votre adresse email, cette adresse doit \u00eatre permanente et valide, dans la mesure o\u00f9 nous devrons l\u2019utiliser\u00a0: – pour vous demander de confirmer la cr\u00e9ation de votre compte\u00a0; – pour nous conformer \u00e0 nos obligations l\u00e9gales et notamment pour vous envoyer les pr\u00e9sentes CGU ainsi que la Politique de confidentialit\u00e9, ainsi que pour vous informer des changements apport\u00e9s \u00e0 ces documents\u00a0; – pour confirmer vos commandes ainsi que vos paiements\u00a0; – si vous nous avez demand\u00e9 de vous faire parvenir notre newsletter, pour vous informer des nouveaut\u00e9s que nous apportons au Site et \u00e0 nos produits. Pour ce qui concerne votre mot de passe, il est essentiel, pour la s\u00e9curit\u00e9 de vos donn\u00e9es, que vous choisissiez un mot de passe complexe et que vous assuriez la confidentialit\u00e9 de celui-ci. Pour vous aider \u00e0 le choisir, vous pouvez par exemple vous rendre sur le site de la Police Nationale qui propose plusieurs solutions pour vous y aider\u00a0: https:\/\/www.police-nationale.interieur.gouv.fr\/Actualites\/Dossiers\/Cybercrime\/Comment-choisir-ses-mots-de-passe Ce mot de passe doit \u00eatre strictement personnel et confidentiel et ne devra pas \u00eatre communiqu\u00e9 ni partag\u00e9 avec des tiers. Nous vous rappelons \u00e0 ce titre que la r\u00e9utilisation d\u2019un m\u00eame mot de passe pour des sites ou services diff\u00e9rents multiplie les risques d\u2019usurpation d\u2019identit\u00e9, le manque de s\u00e9curisation d\u2019un site pouvant alt\u00e9rer la s\u00e9curit\u00e9 de tous les autres appliquant les r\u00e8gles de s\u00e9curit\u00e9 les plus strictes. 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